Faculté des sciences

// Textes de référence

Faculté des Sciences

Statuts de la Faculté des Sciences

Réglement intérieur de la FdS

Charte de cadrage FOAD (charte de l’e-formation )

Règle de sécurité des salles de TP

Formulaire règles de sécurité en salle de TP

Charte Évaluation des Formations et des Enseignements

Scolarité

Loi n°2014-788 du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaire

Décret d’application n°2014-1420 du 27/11/2014 relatif à l’encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages

Code de l’éducation : articles L124-1 à L124-20, articles D124-1 à D124-9

Loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 : portant modernisation du marché du travail, sur la réduction de la période d’essai lors d’une embauche suite à un stage obligatoire

Article L. 441-1 du code de la Sécurité sociale : relatif aux accidents du travail

Décret n° 2006-757 du 29 juin 2006 : fixe le montant de la franchise de cotisation

Examens

Charte des examens

MCC

Stages

Article L. 441-1 du code de la Sécurité sociale : relatif aux accidents du travail

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Stages

 

Article L. 441-1 du code de la Sécurité sociale : relatif aux accidents du travail

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Scolarité

Loi n°2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l’Enseignement Supérieur et de la Recherche
Arrêté du 28 juillet 2011 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
Décret n°2005-1617 du 21 décembre 2005 relatif aux aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap

Licence :
Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence
Arrêté du 23 avril 2002  relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence
Charte de fonctionnement des licences

Master :
Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de Master
Charte de fonctionnement des masters

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